I. Informations légales.

L’éditeur et le directeur de la publication du présent site internet est :
Gaëtan Palmieri
47 rue Raymond Poincaré
02700 TERGNIER
Adresse mail : gaetan.palmieri@gmail.com
Numéro de téléphone : 06,63,32,17,68
SIREN : 841 523 319
SIRET : en cours
Code APE : 9003A création artistique relevant des arts plastiques
TVA : non applicable [exonération TVA art 293 B CGI]

II. Hébergement & nom de domaine.

Hébergeur du site :
Adobe
Siège social
345 Park Avenue
San Jose, CA 95110-2704
Téléphone : 408-536-6000
Télécopie : 408-537-6000
Nom de domaine :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

III. Propriété intellectuelle.
Les textes et images présent sur ce site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, sauf mention contraire.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

IV. Conditions de ventes.
La demande d’information(s) et/ou de commande(s) de tirage photographique devra se faire via mon adresse mail gaetan.palmieri@gmail.com ou par téléphone 06 63 32 17 68. La prise d’informations par téléphone est possible mais n’engage pas la responsabilité de l'artiste. En cas de litige, seuls les mails seront pris en compte.
Tous les tirages proposés à la vente seront imprimés sur du papier fine art avec un encadrement (voir détails des types de papiers et cadres dans la section « tarifs » du site). Conformément à la réglementation sur la vente d’œuvres photographiques d'art, tous les tirages sont limités à un maximum de 30 exemplaires par photos et seront également signés et numérotés au dos de chaque tirages, à la main. En plus de cela sera collé un papier au dos du cadre avec un rappel du nom de la photo, du nom de l'artiste et du numéro du tirage. La facture fait office de certificat d’authenticité.
Toute commande engage le Client à effectuer le paiement correspondant. Ce paiement peut se faire de 3 manières : par chèque, par virement bancaire (un RIB sera fourni par mail) ou en espèces. Un paiement en plusieurs fois sans frais est envisageable : plusieurs chèques seront alors demandés à la commande.
L'artiste se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment sans préavis ni indemnité et seule la liste des tarifs communiquée lors de la réservation (facturation de l’œuvre) de la photographie est contractuelle.
La livraison des photographies n'implique pas la transmission des droits de propriété intellectuelle sur les photographies livrées.
Une livraison par voie postale est possible et à la charge de l’acheteur. L'artiste ne pourra en aucun cas être tenu responsable d'un quelconque retard de livraison ou de casse qui serait dû au transporteur (La Poste).

V. Données personnelles.
Le site n'utilise pas Google Analytics pour le suivi statistiques.
Ce site peut contenir des liens vers des sites partenaires ou des sociétés tierces. Ces sites internet ont leur propre politique de confidentialité. Je décline toute responsabilité quant à l’utilisation faite par ces sites des informations collectées lorsque vous cliquez sur ces liens.

Back to Top